Conditions Générales d’Utilisation du Site

La société LITTLE BIG BLEU commercialise, sur le site « fabuleusefrenchfabrique.fr » (« le Site »), des produits alimentaires et non alimentaires « Made in France », proposés par des fournisseurs sélectionnés sur la base d’un strict cahier des charges.

Tout visiteur du Site s’engage à respecter les conditions suivantes d’utilisation, étant précisé que toute commande d’un Produit sur le Site sera soumise à des conditions générales de vente (CGV) spécifiques.

1. DROIT D’AUTEUR SUR LES CONTENUS

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphisme, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, logos …) y compris sa conception, son organisation et sa présentation sont la propriété de la société LITTLE BIG BLEU ou de ses Fournisseurs, et sont protégés au titre des droits d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle y compris les droits sui generis sur les bases de données. En conséquence vous vous engagez à ne pas reproduire, modifier, publier, copier, rediffuser, mettre en ligne, communiquer, sous quelque forme que ce soit, intégralement ou partiellement, tout élément contenu sur le Site.

Il est notamment expressément interdit (i) d’utiliser le Site pour le compte ou au profit d’autrui (ii) de reproduire, en nombre, à des fins commerciales ou non, tout ou partie du contenu du Site ; (iii) d’intégrer tout ou partie du contenu dans une application de téléphonie mobile ou le site internet d’un tiers. Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du Site constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon susceptible d’engager votre responsabilité civile et/ou pénale.

2. MARQUES REFERENCEES SUR LE SITE

Les marques et logos figurant sur ce site ("les Marques") sont des marques déposées ou non appartenant à LITTLE BIG BLEU ou à ses Fournisseurs.

Rien sur ce site ne pourra être interprété comme la cession d'un quelconque droit afférent à ces Marques, sans qu'une autorisation écrite n'ait été préalablement obtenue auprès de LITTLE BIG BLEU ou du Fournisseur concerné.

3. DISPONIBILITE DES SERVICES

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois vous reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes des réseaux ne permettent pas de garantir la disponibilité absolue et permanente des fonctionnalités du Site.

LITTLE BIG BLEU ne pourra être tenue responsable d’un non fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de mauvaises conditions d’utilisation du Site notamment pour des raisons extérieures tels que l’encombrement du réseau ou l’inadaptation ou la mauvaise configuration de votre téléphone mobile.

De même l’accès au Site pourra être interrompu momentanément pour permettre la maintenance, la mise à jour, ou l’amélioration du Site sans que la responsabilité de LITTLE BIG BLEU puisse être engagée.

4. DONNEES PERSONNELLES

Les conditions de collecte, d’utilisation et de traitement des données personnelles des visiteurs du Site sont décrits dans la politique de confidentialité, que vous êtes invité à consulter.